Bonjour à tous.

Suite à une recherche sur le forum, mais ne trouvant pas la réponse à ma question je me permet de poser un message.

Je voudrais pouvoir modifier mes facture afin d'enlever la TVA aussi bien dans le tableau de description ainsi que dans le total du devis ou facture.

Je vous remercies d'avance.

Pour information je suis actuellement sur la version 2.4 Beta.

Arnaud C.

Enlever la TVA dans une facture ?
Soit c'est illégale, soit tu as mal configurés ton activité et il faut la déclarer dans config - institution comme non assujeti a TVA.

bonjour
faut revoir vos cours... on facture sans tva pour une livraison ou une prestation à l'étranger. çà n'a rien d'illégal... Si c'est du matériel il faut que le client français fournisse une attestation d'achat en franchise de tva. et si la société facture un client hors CEE (suisse ou afrique ou usa ou asie...) pas de tva !!!! La société facturante devra prouver la livraison (ou la facturation) à l'étranger... regarder vos cours sur les pratiques douanières également.
Cela dit dans Dolibarr. pas facile, ne travaille pas avec les étrangers... ni fournisseur ni client.
Permettez-moi d'insister encore sur ce sujet, mais c'est la moindre des possibilités pour un système de gestion commercial... voire même primordial ON DOIT POUVOIR FACTURER "HORS TAXES" ou "TOUTES TAXES"... un simple case à cocher "HT" ou "TTC" et une liste déroulante qui catégorise les fournisseurs ou les clients ...par exemple : Hors CEE, INTRA(communautaire), dispensé (de tva .. et oui çà existe), local (pour un français)... c'est tout bête, simple pour les connaisseurs en langage php... et surtout INDISPENSABLE pour un système comme Dolibarr.

A bon entendeur...
Pgus

Ben ou est le problème? Dans la définition de ton client, tu choisis "assujetti à TVA" oui, non...

Mx

Si tu factures un client étranger, il y a une TVA mais qui vaut 0 par opposition à un organisme non assujeté a la TVA qui n'a pas du tout de TVA (mais dans ce cas, sa facture a la mention "TVA non applicable - art-293B du CGI'
Ceci est géré par Dolibarr.
Il n'y a pas besoin de case a cocher HT ou TTC car Dolibarr applique automatique la règle en vigueur. Les cas cités (client dispensé de tva, hors cee, tva intra, etc sont gérés également automatiquement, sous réserve que la configuration soit bien correcte et les informations propres au client ou fournisseur, comme le pays, l'info assujeti à TVA et TVA intra bien renseignées).
La règle exacte est définie sur la page configuration - société.

Et si on veut une règle qui ne respecte pas la législation, c'est également possible, mais il faut dans ce cas forcer la modification du taux de tva qui a été proposé par défaut après avoir ajouter la ligne.